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Journal n°8690
du 12 avril 2024
Listes des arrêtés municipaux portant autorisation privative du domaine public communal et des voies publiques en cours au 04/04/2024 de plus de 9 m².
BénéficiaireEnseigneAdresseDurée de l’autorisationSuperficie en m²Arrêtés 2024Mme DURAND OdileMARIE DENTELLE10rue Princesse Caroline01/01/202431/12/2024102024114S.A.R.L. PETIT BARLE PETIT BAR35rue Basse01/01/202431/12/2024102024466Mme SAMPINO TizianaCASA DEL CAFFE27avenue de la Costa01/02/202431/...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours au 12/03/2024.
Référence : O. S. n° 926 du 23/01/2007 fixant les conditions de publicité des arrêtés municipaux d’autorisation d’occupation privative du domaine public communal et des voies publiquesArrêtéBénéficiaireOccupationDuréeSurfaceN°DateEntrepriseAdresseTypeLieuDuAuNbrejours2023-606222/12/23Richelmi R.j...
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours au 04/09/2023.
Référence : O. S. n° 926 du 23/01/2007 fixant les conditions de publicité des arrêtés municipauxd’autorisation d’occupation privative du domaine public communal et des voies publiquesArrêtéBénéficiaireOccupationDuréeSurfaceN°DateEntrepriseAdresseTypeLieuDuAuNbrejours2022-507914/12/2022RICHELMI R....
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Listes des arrêtés municipaux portant autorisation privative du domaine public communal et des voies publiques en cours au 04/04/2023 de plus de 9 m².
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours au 01/03/2023.
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Listes des arrêtés municipaux portant autorisation privative du domaine public communal et des voies publiques en cours au 16/09/2022 de plus de 9 m².
Journal n°8607
du 9 septembre 2022
Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours au 02/09/2022.
Journal n°8531
du 26 mars 2021
Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours au 08/03/2021.
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours au 10/03/2020.
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Listes des arrêtés municipaux portant autorisation privative du domaine public communal et des voies publiques en cours au 15/09/2019 de plus de 10 m².
Journal n°8452
du 20 septembre 2019
Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours au 11/09/2019.
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Liste des Arrêtés Municipaux portant autorisation privative du domaine public communal et des voies publiques en cours au 05/04/2019 de plus de 10 m².
Journal n°8425
du 15 mars 2019
Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours au 01/03/2019.
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours au 10 septembre 2018.
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours au 5 mars 2018.